Une maladie ou une blessure imprévues peuvent forcer un employé à s’absenter du travail de façon prolongée, ce qui peut avoir diverses conséquences négatives sur l’employé ainsi que sur l’employeur. L’employé peut éprouver des difficultés financières et des pertes salariales, tandis que l’employeur peut subir des perturbations relatives à la productivité de la main-d’œuvre. Les prestations d’invalidité de courte durée constituent une solution à ce problème.

TABLE DES MATIÈRES

Qu’est-ce que l’assurance invalidité de courte durée?

L’invalidité de courte durée s’applique aux cas où un employé s’absente du travail en raison d’une maladie, d’une blessure ou d’autres états de santé. Dans de tels cas, l’employeur peut offrir une assurance invalidité de courte durée dans le cadre d’un programme élargi d’avantages sociaux relatifs à la santé. Les employés peuvent également souscrire cette assurance eux-mêmes auprès d’une compagnie d’assurance tierce.

Selon l’employeur ou la police d’assurance, l’employeur peut payer un montant fixe d’assurance invalidité. Ce montant peut varier selon la police d’assurance et la durée de l’absence du travail, et il couvre habituellement la partie du revenu de l’employé correspondant à la période d’incapacité de travailler en raison d’un état de santé temporaire.

Comment fonctionne l’assurance invalidité de courte durée?

Le fonctionnement de l’assurance invalidité de courte durée varie selon qu’elle est souscrite individuellement ou par l’intermédiaire de l’entreprise. Certains employeurs et assureurs peuvent exiger qu’un employé travaille durant une certaine période avant d’être admissible à l’assurance invalidité. L’employeur fournit généralement des détails sur les états admissibles à la prestation ainsi que les documents requis pour présenter une réclamation. Si un employé souscrit une assurance invalidité en son nom personnel, il peut devoir prendre en note la date d’expiration de la police et s’assurer de la renouveler pour qu’elle soit valide en cas de besoin. De plus, ce type d’assurance ne couvre habituellement pas les états de santé antérieurs et peut s’appliquer uniquement aux invalidités, aux blessures ou aux maladies qui surviennent après la souscription.

Quels états de santé sont admissibles à l’assurance invalidité de courte durée?

Divers états de santé peuvent être admissibles aux prestations d’invalidité de courte durée. Il est important de vérifier les renseignements de votre police et de consulter votre professionnel de la santé. Voici une courte liste d’exemples d’Indeed Canada :

  1. Troubles cognitifs : Ces conditions peuvent affecter le fonctionnement du cerveau. Elles peuvent être accompagnées de symptômes tels que la perte de mémoire, l’incapacité à se concentrer et à prendre des décisions, la confusion d’identité et le délire. Ces conditions peuvent être temporaires, mais elles affectent la capacité d’une personne à exercer des fonctions quotidiennes.
  2. Troubles auditifs : Ces troubles sont souvent causés par des maladies pulmonaires telles que l’asthme, le cancer, la tuberculose, la grippe et la pneumonie. Ces conditions peuvent se développer soudainement ou au fil du temps et compliquer le travail d’un employé.
  3. Troubles respiratoires : Ces troubles sont souvent causés par des maladies pulmonaires telles que l’asthme, le cancer, la tuberculose, la grippe et la pneumonie. Ces conditions peuvent se développer soudainement ou au fil du temps et compliquer le travail d’un employé.
  4. Douleur chronique : Douleur ou malaise persistants, sur une période prolongée, en raison desquels l’employé exerce difficilement certaines tâches quotidiennes, comme se déplacer, s’asseoir, marcher ou manger. L’employé souffre souvent de maux de dos, d’arthrite ou d’une douleur causée par le cancer qui persistent après son rétablissement et le rendent inapte au travail.
  5. Réadaptation postopératoire : Par exemple, une rigidité et une faiblesse qui exigent de la physiothérapie et de la rééducation par l’exercice pour faciliter le rétablissement. Un employé qui subit une intervention chirurgicale peut recourir à son assurance invalidité de courte durée pour couvrir la période de réadaptation.
  6. Problèmes de digestion : Maladies liées au système digestif, comme le syndrome du côlon irritable, le reflux gastroœsophagien pathologique et le cancer.
  7. Mobilité corporelle restreinte : Mobilité réduite, notamment du haut du corps d’une personne dont l’usage des mains est limité ou nul, et du bas du corps d’une personne qui se déplace à l’aide d’un fauteuil roulant, d’une canne ou d’une marchette.

Quelle est la durée des prestations d’invalidité de courte durée?

La durée des prestations dépend du fournisseur et varie habituellement entre quelques semaines et quelques mois, selon la police et la province ou le territoire.

Si un employeur ne fournit aucune assurance invalidité de courte durée, l’employé peut être admissible à des prestations de maladie de l’assurance-emploi (AE), qui offrent jusqu’à 26 semaines d’aide financière.

Invalidité de courte durée et invalidité de longue durée

Les prestations d’invalidité de courte durée peuvent être hebdomadaires et durer jusqu’à plusieurs mois, selon la police et la province ou le territoire. D’autre part, un régime d’assurance invalidité de longue durée peut comprendre des paiements mensuels, à partir de la fin de la couverture de l’assurance invalidité de courte durée. Selon le régime, l’employé peut toucher des prestations jusqu’à l’âge de sa retraite. Un employé peut également être admissible aux prestations d’invalidité du Régime de pensions du Canada (RPC) s’il est incapable de travailler en raison d’une invalidité de longue durée dont la durée peut être indéterminée ou qui peut entraîner son décès.

Types de régime d’assurance invalidité de courte durée

Pour être admissible aux prestations d’invalidité de courte durée au Canada, un employé doit être couvert par l’un des types de régime suivants :

  • Régimes d’assurance collective
    Certaines entreprises offrent à leurs employés des régimes d’avantages sociaux collectifs, notamment une assurance médicale, une assurance contre les frais dentaires et une assurance médicaments. Ces régimes comprennent parfois une assurance invalidité de courte durée.
  • Régimes financés par l’employeur
    Dans le cadre de ces régimes, l’employeur verse directement des prestations d’invalidité de courte durée à ses employés. Ces régimes peuvent également comprendre un protocole de réadaptation fourni par l’employeur.
  • Prestations de maladie de l’assurance-emploi (AE)
    Si l’employé ne détient aucune assurance invalidité de courte durée auprès de son employeur, il peut être admissible aux prestations de maladie de l’assurance-emploi. Ces prestations peuvent fournir jusqu’à 26 semaines d’aide financière à un employé qui est incapable de travailler pour des raisons médicales telles qu’une maladie, une blessure ou une mise en quarantaine. L’employé qui réclame des prestations de maladie de l’assurance-emploi doit présenter un certificat médical stipulant la nature et la durée approximative de son incapacité de travailler.

Comment fonctionne l’assurance salaire en cas d’invalidité de courte durée?

Le versement de prestations d’invalidité de courte durée dépend de la police d’assurance et de la rémunération de l’employé. En 2024, un titulaire de prestations de maladie de l’assurance-emploi peut toucher jusqu’à 55 % de son revenu, jusqu’à concurrence de 668 $ par semaine.

Les prestations d’invalidité de courte durée sont-elles imposables?

L’imposition des prestations d’assurance invalidité dépend de celui qui a payé la prime d’assurance invalidité. Si l’employé paie le montant entier lui-même, les prestations d’invalidité ne sont pas imposables. Cependant, si l’employeur paie la prime d’invalidité en partie ou en entier, les prestations d’invalidité sont assujetties à l’impôt sur le revenu.

Quelle est la durée de l’assurance invalidité de courte durée au Canada?

La durée maximale de l’assurance invalidité de courte durée est souvent de six mois. L’employeur qui offre une assurance invalidité de courte durée est en mesure de fournir les détails du régime. Certains employeurs peuvent également offrir un congé de maladie payé.

Comment prolonger l’assurance invalidité de courte durée?

Bien qu’il soit impossible de prolonger l’assurance invalidité de courte durée au terme de la période des prestations, l’employé peut être admissible à l’assurance invalidité de longue durée si l’invalidité persiste et continue d’empêcher son retour au travail.

Les critères d’admissibilité aux prestations d’invalidité de longue durée et la politique de versement de ces prestations diffèrent de ceux des prestations d’invalidité de courte durée, et il est important que l’employé consulte son régime d’avantages sociaux collectif pour déterminer s’il y est admissible.

Avantages de l’assurance invalidité de courte durée

Offrir une assurance invalidité de courte durée peut être avantageux pour un employeur, pourvu qu’il soit capable d’établir l’équilibre entre les coûts initiaux et les avantages à long terme. L’employeur qui établit l’équilibre entre les coûts et les avantages peut réussir ce qui suit :

Foire aux questions

Qui paie l’assurance invalidité de courte durée?

Les entreprises qui offrent des prestations d’assurance invalidité de courte durée paient habituellement de l’une des façons suivantes : la méthode de l’autofinancement ou la méthode de l’assurance. Selon la méthode de l’autofinancement, l’employeur offre les prestations lui-même, sans intervenant externe. Selon la méthode de l’assurance, l’employeur établit un partenariat avec une compagnie d’assurance pour offrir les prestations.

Comment présenter une demande d’assurance invalidité de courte durée?

Selon le type d’assurance invalidité de courte durée offert par l’employeur, un employé peut présenter une demande directement auprès de son employeur ou de la compagnie d’assurance. Un employé doit généralement remplir les formulaires de demande, présenter des rapports médicaux et recueillir d’autres documents et signatures. Il est important que l’employé confirme que son état de santé le rend admissible à l’assurance invalidité de courte durée et qu’il a droit aux prestations avant de présenter la demande.

Quel délai précède le début de l’assurance invalidité de courte durée?

La protection peut commencer dès la présentation d’une demande, mais une période d’attente peut également être requise. Dans les cas où une blessure grave requiert une attention immédiate, certaines compagnies d’assurance peuvent activer la couverture sur le champ, simultanément au traitement de la demande.

Quelles sont les exigences d’admissibilité?

Les exigences d’admissibilité aux prestations d’invalidité de courte durée dépendent de l’employeur et de la compagnie d’assurance. La plupart des employés sont généralement admissibles à ces prestations; cependant, le statut d’employé à temps plein, le salaire minimum et la protection établie avant la présentation de la demande font partie des exigences d’admissibilité les plus fréquentes. Un employé peut également envisager les prestations de maladie de l’assurance-emploi s’il est inadmissible aux prestations d’invalidité de courte durée de l’entreprise.

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Ce guide est conçu pour servir de point de départ lors de l’analyse de l’assurance invalidité de courte durée et ne constitue pas une ressource complète des exigences qui y sont liées. Il fournit des renseignements pratiques sur le sujet et ne constitue pas un avis juridique, un conseil fiscal ou un service professionnel distinct d’ADP.